Licence Chachabet

La licence de jeu en ligne accordée à Chachabet ne couvre pas certains pays et régions. L’accès au site, aux applications et à l’ensemble des services est donc restreint ou interdit dans les territoires suivants :

• États-Unis, Raison : Réglementation fédérale restrictive
• Royaume-Uni, Raison : Couverture de licence non applicable
• Australie, Raison : Restrictions réglementaires locales
• Hong Kong, Raison : Interdiction réglementaire
• Singapour, Raison : Interdiction réglementaire
• Pays-Bas, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Espagne, Raison : Couverture de licence non applicable
• Italie, Raison : Couverture de licence non applicable
• Belgique, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Danemark, Raison : Couverture de licence non applicable
• Suède, Raison : Couverture de licence non applicable
• Portugal, Raison : Couverture de licence non applicable
• Roumanie, Raison : Couverture de licence non applicable
• Lituanie, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Estonie, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Lettonie, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Pologne, Raison : Interdiction réglementaire
• République tchèque, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Slovaquie, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Ukraine, Raison : Restrictions imposées par l’autorité de régulation
• Afrique du Sud, Raison : Couverture de licence non applicable
• Turquie, Raison : Interdiction réglementaire
• Israël, Raison : Interdiction réglementaire
• Iran, Raison : Interdiction réglementaire
• Irak, Raison : Interdiction réglementaire
• Corée du Nord, Raison : Interdiction réglementaire

Si vous vous trouvez dans l’un de ces territoires, l’accès aux services de jeu proposés n’est pas autorisé.

Chachabet n’est pas propriétaire des sociétés titulaires d’une licence délivrée par l’autorité de régulation compétente et n’assure pas leur gestion. Aucun lien financier, managérial ou de toute autre nature ne relie Chachabet à ces entités.

Chachabet n’a pas la capacité d’influencer les décisions opérationnelles ou managériales de ces sociétés et ne saurait être tenu responsable de leurs actes, manquements ou violations éventuelles. Toute réclamation ou demande relative à ces entités doit être adressée directement à la société concernée ou à l’autorité de régulation compétente.

Un système de vérification de licence est disponible afin de vous permettre de confirmer le statut actuel et l’authenticité de la licence de jeu en ligne de Chachabet. Cet outil de contrôle numérique vous offre une transparence immédiate sur la légalité de la plateforme.

L’ensemble des textes, images et contenus associés à ce système de vérification appartient à l’autorité de régulation émettrice. Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur. Toute utilisation commerciale ou autre par des tiers non autorisés est strictement interdite. Le non-respect de cette règle est susceptible d’entraîner des sanctions légales.

Les marques, logos et identifiants commerciaux présents sur le site et les applications de Chachabet sont protégés par les droits du titulaire de la licence ou de l’autorité de régulation concernée. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est formellement interdite.

Cette protection s’étend au-delà des seuls noms de domaine et marques enregistrées pour couvrir l’ensemble des éléments constitutifs de l’identité visuelle de la marque. Toute violation de ces droits est susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.